Les Mentions légales
Contact
Vous souhaitez poser une question ou émettre une suggestion sur le contenu du site ? sur la navigation ? sur un aspect technique ?
Vous pouvez laisser un message à l’aide du formulaire de contact en ligne.
Propriété intellectuelle et droit applicable
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’éditeur.
Les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en dehors d’un usage privée.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle fait par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’éditeur est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
De façon générale, la consultation du site – La Bulle à Béa -ne nécessite pas que vous soyez authentifiés.
Règlement européen au 25 mai 2018 relatif à la protection des données personnelles : Les données nominatives qui peuvent être demandées sont destinées exclusivement au traitement interne , l’établissement des factures et l’acheminement des commandes, c’est à dire à leur seule et bonne exécution.
La Bulle à Béa ne tient pas de liste / Fichier Clients – En aucun cas, les données personnelles obtenues dans le cadre des commandes, ne seront transmises à des tiers, partagées, transférées ou collectées à d’autres fins.
Il est garanti aux utilisateurs que tout traitement de données nominatives sur ce site est soumis à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (loi » Informatique et Libertés « ) et disposent d’un droit d’accès de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art 34 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, les utilisateurs du site peuvent s’adresser auprès de d la Bulle à Béa, via sa page Contact.
En application de l’article 16 de cette loi, la collecte des données nominatives exclut toute donnée relative aux mœurs, à la croyance ou l’appartenance religieuse et syndicale, aux opinions politiques.
La Bulle à Béa s’engage à prendre toutes précautions pour protéger ces données nominatives afin d’en préserver la sécurité et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Pour ce faire, ces données nominatives sont enregistrées dans des zones inaccessibles au public.